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Aspects sociaux

La catégorie « Aspects sociaux » englobe les aspects liés aux conditions de travail et à la sécurité au travail, ainsi que la santé et le bien-être des employés, des usagers et de la société en général. Cette catégorie couvre également des aspects tels que la responsabilité sociale dans les chaînes d'approvisionnement, ainsi que des questions telles que l'accessibilité et la participation. Les documents de cette catégorie peuvent porter sur des aspects sociaux spécifiques ou sur un groupe de produits spécifique dans lequel des aspects sociaux sont inclus. Vous trouverez également des recommandations et des exemples pratiques qui visent à illustrer comment intégrer les aspects sociaux dans les marchés publics. Les documents de cette catégorie peuvent couvrir aussi bien le secteur des biens et des services que celui de la construction.

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Déclaration du soumissionnaire concernant le respect des conditions de participation

Les adjudicateurs de la Confédération peuvent exiger que les soumissionnaires et leurs sous-traitants fournissent la preuve du respect des conditions de participation à la procédure d'adjudication au…

ecoCFC

Les fiches ecoCFC comportent des directives pour matériaux de construction écologiques et sains, pour des procédés de mise en œuvre écologiques ainsi que des informations et liens. Les fiches ecoCFC…

Exemple pratique – Mandat d’étude parallèle, sélectif, pour un nouveau bâtiment destiné à une fondation suisse

Cet exemple pratique montre comment des critères de durabilité peuvent être pris en compte lors d'un mandat d'étude parallèle, sélectif, visant à obtenir une proposition de projet ainsi que des prest…

Exemple pratique – Restauration du personnel

Cet exemple pratique montre comment des critères de durabilité peuvent être pris en compte dans un appel d’offre pour des services de restauration du personnel.